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Lexique

A

B

BAE (Bon à Enlever)

Le BAE est un document émis par la douane et permet à l'importateur de disposer de sa marchandise.

BAF (Bunker Adjustment Factor)

Cette surcharge tarifaire correspond aux fluctuations du cours du pétrole brut. Compte tenu de la consommation des navires modernes, les compagnies maritimes ont commencé à l'appliquer suite au premier choc pétrolier de 1973. Elle est restée depuis à l'ordre du jour.

C

CAF (Currency Adjustment Factor)

Cette surcharge tarifaire correspond aux fluctuations du cours du dollar. La grande majorité des taux de fret maritimes étant calculés en dollars US, les compagnies se couvrent contre les risques de change grâce à cette surcharge.

Carnet ATA

Document douanier permettant à son détenteur, de transporter ou d'expédier temporairement la marchandise dans certains pays étrangers (pour des exhibitions, des démonstrations, ou tout but similaire), sans acquittement de droits de douane.

Congestion (Port Congestion)

Les congestions portuaires sont liées à un déséquilibre entre les possibilités opérationnelles d’un port face à l’affluence des navires. Un navire se présentant dans l’un de ces ports devra attendre, parfois plusieurs jours avant de pouvoir décharger sa cargaison. Les compagnies appliques donc une surcharge afin de compenser cette « perte de revenus ».

Connaissement (B/L ou Bill of Lading)

est un document de transport signé par le transporteur (ou son agent) remis au chargeur en reconnaissance des marchandises que son navire va transporter. Il s'agit d'un titre endossable, ce qui permet, alors que les marchandises sont en cours de voyage, d'une part, au vendeur d'en transférer la propriété à des acquéreurs et ce qui permet, d'autre part, à ces derniers, de les remettre virtuellement à un banquier pour constituer un gage destiné à garantir le remboursement du crédit qui leur a été consenti pour en faire l'acquisition.
La livraison de la marchandise au port de destination prévu ne s’effectue que sur présentation et remise d'un original endossé du connaissement.

Crédit documentaire (crédoc, lettre de crédit, L/C)

Le Crédit Documentaire est l’opération par laquelle une Banque (la « Banque Emettrice ») s’engage d’ordre et pour compte de son Client Importateur (le « Donneur d’Ordre ») à régler à un Tiers Exportateur (le « Bénéficiaire ») dans un délai déterminé, via une banque intermédiaire (la Banque Notificatrice) un montant déterminé contre la remise de documents strictement conformes justifiant la valeur et l’expédition des marchandises.

D

DAU (Document Administratif Unique)

Pour établir une déclaration en douane, il faut utiliser un imprimé spécifique, le DAU (Document Administratif Unique). Il se présente sous la forme d’une liasse à 8 feuillets utilisés de façon complète ou fractionnée selon les opérations effectuées (exportation, importation, transit) et dont les mentions diffèrent suivant les régimes adoptés.
Le dépôt d'une déclaration constitue le point de départ de la procédure de dédouanement à l'importation et à l'exportation.
Depuis le 1er janvier 2007, le DAU a adopté un nouveau format, plus simple et harmonisé avec l'ensemble des Etats membres de l'UE.
La plupart du temps, c’est le transitaire qui se charge d’établir de la déclaration en douane.

Dédouanement

Le dédouanement des marchandises repose sur les obligations suivantes : conduire et présenter les marchandises dans un bureau de douane, déposer une déclaration en douane (DAU) accompagnée des documents requis par les réglementations particulières, payer les droits et taxes exigibles. Ce n’est qu’à l’issue de ces formalités et après contrôle éventuel des marchandises par les services des douanes que l’opérateur peut disposer de ses marchandises.
L'administration des douanes n'admet que certaines personnes pour dédouaner à savoir : le détenteur de la marchandise ou le déclarant professionnel (le commissionnaire en douane agréé qui est chargé d'accomplir les formalités de dédouanement pour ses clients. Les transitaires sont souvent dénommés ainsi.)

Dépotage

Opération de déchargement de marchandises d’un conteneur ou d’une citerne.

E

Empotage

Opération de chargement de marchandises à l’intérieur d’un conteneur ou d’une citerne.

Espèce tarifaire

L'espèce tarifaire est l'une des trois notions essentielles, avec l'origine et la valeur en douane, pour déterminer le traitement douanier à réserver à une marchandise importée dans la Communauté ou exportée vers les pays tiers.
La détermination de cette espèce, appelée classement de la marchandise est une opération importante qui permet de déterminer les taux du droit de douane, de la TVA, des taxes parafiscales, les éventuelles restrictions quantitatives, les formalités sanitaires ou phytosanitaires, la qualité des statistiques du commerce extérieur.

F

G

GRI (General Rate Increase)

H

I

Incoterms (International Commercial Term)

Souvent abrégés en sigles de trois lettres, ces termes définissent les responsabilités et les obligations d'un vendeur et d'un acheteur dans le cadre de contrats de commerce internationaux, notamment en regard du chargement, du transport, du type de transport, des assurances et de la livraison. Il s'agit donc ici d'une répartition des frais de transport, première fonction des incoterms. Le deuxième rôle des incoterms est de définir le lieu de transfert des risques, c'est-à-dire qui du vendeur ou de l'acheteur aura à supporter l'avarie en cas de mauvaise exécution du transport.
Il s'agit d'une norme mise à jour régulièrement et qui permet à l'acheteur et au vendeur de se mettre d'accord rapidement et sans ambiguïté sur les modalités de la transaction.
Voir le détail de la norme Incoterms 2000.

J

K

L

Liste de colisage (packing list)

Document établi en principe par l’exportateur, qui décrit dans le détail les caractéristiques des colis expédiés (nombre, poids brut et net, dimensions, marques, contenu…). Ce document ne répond à aucune obligation réglementaire, mais plutôt à une pratique efficace.

LTA (Lettre de Transport Aérien)

La LTA matérialise le contrat de transport entre la compagnie aérienne (ou l’agent agréé) et l’expéditeur. C'est le "billet d'avion" de vos colis. Ce numéro vous permet de les récupérer à destination. Les trois premiers chiffres désignent la compagnie aérienne qui a acheminé vos bagages.

M

N

NDP (Nomenclature de Dédouanement des Produits)

Les marchandises importées/exportées devant être déclarées en douane selon un code (nomenclature) figurant au tarif d'usage des douanes.
Cette nomenclature est composée de douze caractères numériques et d'une lettre-clé.

O

ORC (Origin Receipt Charge)

Cette surcharge est payable uniquement au départ des ports de Chine. Elle permet de financer le développement très rapide des ports chinois.

P

PSS (Peak Season Surcharge)

Surcharge Haute Saison

Q

R

RCO (Renseignement Contraignant sur l'Origine)

L’administration des douanes peut établir à titre gratuit, un RCO. Cet avis précise de manière officielle, les taux de droits de douane et/ou les régimes préférentiels applicables aux marchandises en fonction de leur origine.

RTC (Renseignement Tarifaire Contraignant)

Afin de déterminer quelle est la réglementation applicable à une opération d'import / export, ainsi que la taxation éventuellement exigible à cette occasion, il est nécessaire de connaître l'espèce tarifaire de la marchandise importée ou exportée. Le RTC peut être demandé à l’administration des douanes. Il permet de déterminer de manière officielle et sans ambiguïté le classement tarifaire des marchandises (nomenclature).

RoHS

La Directive RoHS sur la restriction de l'usage de certaines substances dangereuses réglemente l'utilisation de six substances (plomb, mercure, chrome hexavalent, cadmium , ignifuges à base de diphényle polybromé, ignifuges à base d'éther diphényle polybromé) entrant dans la composition des équipements électriques et électroniques.
La Restriction de l’Usage de certaines Substances Dangereuses (RoHS) est entrée en vigueur le 1er juillet 2006.
Voir le détail de cette norme.

S

Surcharges tarifaires maritimes

Les surcharges tarifaires maritimes (BAF, CAF, THC, ORC, Congestion) sont des frais perçus par les prestataires de transport maritime en supplément du tarif négocié d'accord-partie et qui dépendent d'un contexte spécifique:

T

TEU (Twenty-feet Equivalent Unit)

L'"équivalent vingt pieds" en français ou EVP est une unité de mesure de conteneur, lesquels font conventionnellement 20 pieds de longueur (6,058 m).

THC (Terminal Handling Charge)

Les THC représente les frais de manutention au port de chargement et de déchargement. Le montant peut en être fixe dans le cas d'un conteneur (prix par conteneur) ou variable dans le cas de fret conventionnel (c'est-à-dire "non conteneurisé"). Dans ce cas le tarif s'entend par tonne et peut être soumis à diverses surtaxes (taille ou poids "excessif").

Transitaire (Forwarder)

Un transitaire est une personne ou une entreprise mandatée par l'expéditeur ou le destinataire d'une marchandise qui doit subir plusieurs transports successifs. Sa mission est d'organiser la liaison entre les différents transporteurs et d'assurer ainsi la continuité du transport. Ainsi que toutes les opérations administratives connexes s'y rapportant, règlementation douanière, des assurances, des litiges, des crédits documentaires, et de la représentation fiscale, etc.

U

V

W

X

Y

Z